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Offre n° 2
   


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CGU, Conditions Générales d'Utilisation.

L'usager (vous, lecteur, lectrice) ne peut accéder à ce site sans avoir pris connaissance
de ces CGU, Conditions Générales d'Utilisation
.

01 - L'accès au site n'est possible qu'avec l'accord de personnes majeures responsables,
titulaires d'un accès Internet délivré par un fournisseur d'accès Internet (F.A.I - provider)
ou par un service responsable (réseau privé ou public, webcafé, etc.).
02- Les règles de conduite des usagers sont celles du bon sens et la bienveillance
qui ne doivent pas faire obstacle à la liberté d'expression.
03 - Le contenu de nos sites a pour but le partage des connaissances
sans distinction raciale, ou territoriale.
04 - Les articles, photos, espaces ou pages sont proposés sous certaines
conditions
(CGU photos) en l'état. Nos sites ne peuvent être tenus pour responsables
d'un mauvais fonctionnement, des suspensions ou des suppressions temporaires
ou définitives.
05 - La vie privée des usagers est garantie par des avertissements
rappelés dans certaines pages
(CGU photos, etc.).
06 - Les mentions légales sont une garantie pour les usagers.
Elles sont accessibles à l'entrée du site.
sont décrites aux pages "Contact" et "Mentions". Elles consistent
à rappeler aux usagers que les données informatiques nominatives
détenues par un "webmaster" peuvent donner lieu, à des modifications
ou à une suppression à la demande de la personne concernée.
08 - Les recherches sur Internet, effectuées à partir des annuaires,
moteurs ou espaces, sont placées sous la responsabilité des usagers
09 - Nos sites ne peuvent être tenus pour responsables des recherches
pouvant aboutir à des contenus interdits par la législation française.
10 - La propriété intellectuelle des oeuvres, des textes et des photos fournis
par les usagers n'est pas revendiquée par nos sites
(voir CGU photos).
11 - Les usagers s'engagent à être en pleine possession des droits d'auteur.
Nos sites déclinent par avance toute forme de contestation et s'engagent,
sur demande expresse et dûment justifiée, à retirer des oeuvres,
textes ou photos illicites ou contrefaits.
12 - Concernant la reproduction de tout, ou partie, du site,
l'usager doit obtenir du "webmaster" une autorisation écrite. Lire ICI.
En règle générale, la reproduction du contenu de nos sites est interdite.
13 - L'usager, ayant fourni un contenu textuel, hypertextuel, photographique
ou autre, déclare accepter le transfert de ses oeuvres
sans pouvoir prétendre à aucune indemnité. Les manuscrits ou photos
qui nous sont soumis ne sont pas rendus à l'expéditeur.
14 - Les sites sélectionnés ayant choisi d'insérer sur leurs pages l'un de nos logos
ont précédemment accepté de ne pas fournir aux usagés, directement ou par liens
un contenu interdit par la législation française. Dès lors qu'ils décideraient
de passer outre cet avertissement, ces sites s'engagent à retirer immédiatement nos logos.
15 - Nos sites ne sont en aucun cas responsables des dommages résultant
de téléchargements de données effectués directement ou indirectement.
16 - Nous conseillons aux usagers de traiter les données téléchargées à l'aide
d'un anti-virus dûment mis à jour. Tous les renseignements utiles en cliquant
ICI

Offre n° 4

Section services :

17 - Le fil info quotidien d'actualité mondiale n° 1 peut être inséré sans autorisation préalable par tous les webmasters répondant aux critères indiqués ICI
Le fil info n°1 est distribué gratuitement sans aucune garantie. Il peut y être inséré une publicité en remplacement à titre temporaire ou non. Le webmaster en accepte le principe dès l'insertion du code html sur son site. La redistribution du fil info est interdite ou soumise à accord qui nécessite une autorisation écrite du webmaster.
18 -
Les petites annonces sont insérées aux conditions indiqués ICI
19 - Les
soumissions de sites sont étudiées selon les modalités précisées ICI et dans tous les cas le responsable de ce site doit être informé de tout changement de contenu modifiant les informations fournies lors de la soumission initiale.
20 - Les webmasters affichant les fils infos sont tenus d'assurer une présentation valorisante et tout manquement ou dénigrement entraînera une suspension du service sans aucun remboursement possible pour l'abonné, la publication se réservant alors l'opportunité de poursuites.

21 -
Les usagers du site, abonnés, correspondants ou webmasters, peuvent contribuer financièrement à sa sauvegarde en cliquant ICI.

22 - L'usager s'oblige à consulter régulièrement ces CGU, Conditions Générales d'Utilisation.
23 - Celles-ci peut être modifiées sans préavis aux fins d'améliorer les services offerts aux usagers.
24 - Les présentes sont régies par le droit français,
les tribunaux seuls compétents étant ceux de Paris (France).
Photos
Offre n° 5

Suite : Conditions Générales d'Utilisation Photos
 
L'usager (vous, lecteur, lectrice) ne pouvez accéder à ce site
ou expédier des documents sans avoir pris connaissance
des CGU, Conditions Générales d'Utilisation et de ces CGU Photos.

25 - L'envoi par
email CGU Photos acceptées, ou par tout autre moyen,
de documents de quelle que nature que ce soit, photos ou non,
engage les usagers, expéditeurs et responsables. Ceux-ci déclarent accepter
sans condition les termes des présentes CGU (Conditions Générales d'Utilisation) Photos.
26 - La propriété intellectuelle des oeuvres, des textes et des photos fournis par les usagers, n'est pas revendiquée par nos sites.
27 - L'usager demeure libre d'utiliser à tout moment,
et ailleurs, tout ou partie de ses documents.
28 - Les usagers s'engagent à être en pleine possession des droits d'auteur
des documents fournis.
29 - Les documents fournis sont mis en ligne en l'état, gratuitement, sans limitation
dans le temps et sans qu'il soit possible de prétendre à aucune indemnité.
30 - Nos sites ne peuvent être tenus pour responsables d'éventuelles détériorations
desdits documents.
31 - Les usagers, expéditeurs de toute oeuvre, texte ou photo, autorisent nos sites
à procéder à une mise en conformité de ces documents avec les lois en vigueur
en France, notamment par masquage de certaines parties rendant impossible
la reconnaissance d'une personne ou d'un bien sans l'accord de celle-ci
ou de son propriétaire (par exemple, un passant ou la plaque minéralogique
d'un véhicule) ; par censure d'un texte à caractère raciste, antisémite ou révisionniste ;
par suppression d'un fond sonore au copyright non précisé ; par retrait
d'un programme supposé infecté par un virus ; par une mise à la corbeille d'un email
sans origine ; par adjonction de la mention "copyright + nom de l'un de nos sites concernés".
32 - La mise en conformité des documents telle que précédemment décrite
ne dégage pas la responsabilité des usagers ou celle telle que précédemment définie.
33 - Nos sites déclinent par avance toute forme de contestation et s'engagent,
sur demande expresse et dûment justifiée, à retirer des oeuvres,
textes ou photos illicites ou contrefaits.
34 - Concernant la reproduction de tout,ou partie, du site,
l'usager doit obtenir du "webmaster" une autorisation écrite
35 - En règle générale, la reproduction du contenu de nos sites est interdite.
36 - L'usager, ayant fourni un contenu textuel,hypertextuel, photographique
ou autre, déclare accepter le transfert de ses oeuvres
sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
37 - L'usage des ecards n'est pas commercial. Leur utilisation ne doit pas tendre
à faire croire qu'il existe un quelconque partenariat avec nos sites notamment
en cas de recherches publicitaires ou de toute autre forme d'actions lucratives ou non.
38 - La reproduction demeure interdite dans tous les cas y compris en cas de vente
cession ou toute autre forme de commerce lucratif ou non. Tous les accords
demeurent révocables à tout moment et sans préavis par le webmaster
sans qu'un utilisateur ne puisse prétendre à des indemnités.
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43 - Les présentes sont régies par le droit français, les tribunaux seuls compétents
étant ceux de Paris (France).

Nous recommandons aux parents "d'accompagner"
sur Internet leurs enfants agés de moins de 13 ans.

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